Mentions légales
Informations prévues par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Le site generateur-gratuit.fr (« Générateur Gratuit ») est édité par :
- Éditeur
- Elisabeth Fernandes EI, exerçant sous le nom commercial STM Création
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- Siège
- 9 rue de la Liberté, 80090 Amiens, France
- SIREN
- 492 153 168
- SIRET
- 492 153 168 00033
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE), depuis le 11 octobre 2006
- N° de TVA intracommunautaire
- FR12492153168
- Contact
- Via notre formulaire de contact
- Site de l'éditeur
- stmcreation.net
Directrice de la publication
Elisabeth Fernandes, en qualité d'entrepreneuse individuelle.
Hébergeur
- Société
- o2switch, SAS au capital de 100 000 €
- Adresse
- Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- RCS
- Clermont-Ferrand — SIRET 510 909 807 00032
- Téléphone
- 04 44 44 60 40
- Site
- o2switch.fr
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Les outils sont fournis gratuitement et « en l'état ». STM Création s'efforce d'assurer leur bon fonctionnement et l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir le garantir. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des résultats, notamment pour l'organisation de jeux-concours ou la sécurisation de ses comptes.
Droit applicable
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